Conditions générales

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Ces Conditions Générales (les "Conditions") régissent votre utilisation ("vous" ou "Utilisateur") des services fournis par notre site web, application, logiciel et autres plateformes en ligne (collectivement appelées la "Plateforme"). En accédant ou en utilisant la Plateforme de quelque manière que ce soit, y compris en parcourant, en enregistrant un compte, en téléchargeant du contenu, du logiciel ou des mises à jour, ou en contribuant du contenu généré par l'utilisateur, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.

DÉFINITIONS

Dans ces Conditions :

• Le terme "Contenu" désigne toutes les informations et matériaux disponibles sur ou par le biais de la Plateforme, y compris le texte, les images, l'audio, la vidéo, les données, le design, le code et toute autre forme d'expression ;
• Le terme "Services" désigne tous les services offerts par nous directement ou indirectement par notre site web ou application, y compris, mais sans s'y limiter, la fonction de recherche, les alertes par e-mail, la gestion de compte et la publicité ;

UTILISATION DE LA PLATEFORME

Vous êtes seul responsable de l'utilisation que vous faites de la Plateforme. Vous acceptez :

• De ne pas abuser de la Plateforme ;
• De respecter toutes les lois applicables lors de l'accès ou de l'utilisation de nos Services ;
• Que votre accès à la Plateforme se fait sur une base "TEL QUEL" et "SELON DISPONIBILITÉ" sans aucune garantie ou déclaration (qu'elles soient explicites ou implicites) ;
• Nous pouvons mettre fin, modifier, suspendre, restreindre ou autrement modifier le Service à notre discrétion.

DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Vous reconnaissez que tout Contenu disponible par nos Services est soit la propriété de nous, soit concédé sous licence par nous en vertu de la loi applicable et que ces Conditions ne vous assignent aucun droit de propriété sur ce Contenu ou tout droit de propriété intellectuelle connexe ;

CONTENU GÉNÉRÉ PAR L'UTILISATEUR

Dans la mesure permise par les lois applicables, si vous soumettez du contenu généré par l'utilisateur ("CGU") à ou par le biais de la Plateforme :

• Vous accordez une licence irrévocable, non exclusive et perpétuelle pour notre utilisation ;
• Ce CGU doit respecter ces Conditions et tout autre terme qui peut être appliqué ;
• Nous ne sommes pas responsables de vérifier l'exactitude des informations que vous fournissez.

SECURITÉ

Vous acceptez que toutes les mesures de sécurité prises par nous pour protéger la Plateforme ou ses utilisateurs resteront confidentielles ;

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous acceptez que nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de :

• Votre accès à, utilisation de la Plateforme ;
• Tout reliance sur le Contenu ;
• Interférence avec l'accès et/ou les données causée par vous ;

DROIT APPLICABLE ET RÉSOLUTION DES CONFLITS

Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans notre juridiction. Les litiges découlant de ou liés à ces Conditions seront résolus par la négociation, la médiation et/ou l'arbitrage conformément aux règles applicables qui peuvent être prescrites.

CHANGEMENTS AUX CONDITIONS

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier, de cesser, de restreindre l'accès à tout ou partie de la Plateforme sans préavis ;

RÉSILIATION DES COMPTES

Si vous enfreignez ces Conditions, nous avons la discrétion absolue de résilier votre compte avec effet immédiat et d'annuler l'inscription lorsque cela est approprié.